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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE
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TT LA TARTE TROPEZIENNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TT LA TARTE TROPEZIENNE
LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95574625
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2025

Présentation de la marque TT LA TARTE TROPEZIENNE

Déposée le 1 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TT LA TARTE TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE domicilié(e) 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 747 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque TT LA TARTE TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TT LA TARTE TROPEZIENNE arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.

LA TARTE TROPEZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA TARTE TROPEZIENNE 1955. SAINT-TROPEZ , TARTE TROPEZIENNE , LA TABLE TROPEZIENNE , SOUVENT IMITÉE, JAMAIS ÉGALÉE , BABY TROP' , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE , LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA


LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée - 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 394747703


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 24 novembre 1997 - Gage constitué n°246102 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401494 - Publication au BOPI 2004-10-19

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288164 - Publication au BOPI 2005-05-13

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401493 - Publication au BOPI 2004-10-19

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Inscription le 16 juin 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625643 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591270 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Pâtisserie à savoir tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée dite tarte tropézienne